Mentions légales

1. Éditeur du service

OASYS, Forme juridique non communiquée au capital de Non communiqué.

Siège social : Siège social non communiqué.

Immatriculation : Immatriculation non communiquée. TVA intracommunautaire : Non assujetti.

Directeur de la publication : Ibrahima Baldé.

Contact : contact@sen-csu.duckdns.org.

2. Hébergement

Le service est hébergé par Oracle Cloud Infrastructure (OCI).

Région d'hébergement des données et des sauvegardes : Union européenne (France, Marseille).

3. Propriété intellectuelle

La plateforme, son code, ses interfaces et sa documentation sont la propriété exclusive de OASYS. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.

Les données saisies par les clients demeurent leur propriété.

4. Signalement

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@sen-csu.duckdns.org.